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Marques déposées par la société CDC du Pays Mélusin
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En Pays Mélusin, je suis une légende…
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

En Pays Mélusin, je suis une légende…
CDC du Pays Mélusin, EPCI

Numéro de dépôt :
3851729
Date de dépôt :
04/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2021
En Pays Mélusin, je suis une légende… de CDC du Pays Mélusin

Présentation de la marque En Pays Mélusin, je suis une légende…

Déposée le 4 août 2011 par la société CDC du Pays Mélusin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « En Pays Mélusin, je suis une légende… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la société CDC du Pays Mélusin domicilié(e) 57 avenue de Poitiers BP 70014 - 86600 - LUSIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 248 600 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDC du Pays Mélusin domicilié(e) 57 avenue de Poitiers BP 70014 - 86600 - LUSIGNAN - France.

La marque En Pays Mélusin, je suis une légende… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque En Pays Mélusin, je suis une légende… est expirée depuis le 4 août 2021.

CDC du Pays Mélusin a également déposé les autres marques suivantes : Un territoire Fée pour vous / Le Pays Mélusin c'est Fée pour vous / Nous l'avons Fée pour vous /


CDC du Pays Mélusin, EPCI - 57 avenue de Poitiers BP 70014 - 86600 - LUSIGNAN - France - SIREN 248600389


CDC du Pays Mélusin - 57 avenue de Poitiers BP 70014 - 86600 - LUSIGNAN - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Véhicules ; carrosseries ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises.